MODALITES PRATIQUES : Demande de participation "Enfants"

Envoyer le formulaire de demande de participation "enfants" dûment complété 

  1. Imprimer le mail d'accusé de réception et joindre la ou les  facture(s), ainsi que l’avis d’imposition pour le calcul de votre quotient familial (pour un couple vivant maritalement, nous joindre les deux avis d’imposition)
  2. Nous adresser ou déposer le dossier complet

A titre informatif, uniquement pour les activités sociales, vous devez fournir le nouvel avis d’imposition (année N, revenus N-1) dès septembre. La plupart des « activités enfants » fonctionnent en année scolaire : de septembre à juin

Pour le calcul du quotient familial, nous prenons en considération les revenus avant toute déduction.

 

Pour connaître votre quotient familial   :

 

 

Pour toute demande de participation "enfants"  :

 

L'action sociale concerne les enfants de la maternelle à la fin du cycle secondaire (BAC,CAP,BP)

 

 

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